Editer ou héberger, telle est la question

Maître Eric Barbry se demande quels statut et législation appliquer aux blogs et rappelle les obligations du blogeur et de son hébergeur en matière de déclaration et d'identification. Mais il pose une question assez intéressante :

Le Blogger est-il un hébergeur ? La réponse est sans doute "oui mais" ou "non mais pourquoi pas".

On peut résumer la situation en affirmant que les blogs ne posent pas de problèmes spécifiques s'il n'y avait le cas des "contributeurs" c'est à dire de ceux qui "publient" sur le blog d'un tiers leurs propres commentaires. La question se pose en effet d'un partage ou non de responsabilité entre le blogger et son "invité".

La chose mérite d'être approfondie mais l'on remarquera que pour l'heure la loi pour la confiance dans l'économie numérique ne connaît que trois catégories d'acteurs : fournisseur d'accès, hébergeur et éditeur. De fait, les relations entre le blogger et son "invité" ne peuvent que s'inscrire dans ce triptyque.

[...]

Ceci étant précisé un blogger peut-il valablement être considéré comme hébergeur des contenus de ses invités ? La réponse est sans doute "oui mais" ou "non mais pourquoi pas". A défaut de jurisprudence et au stade de cette première réflexion le statut d'hébergeur ne peut pas être écarté mais il ne pourrait être appliqué qu'à la condition que le blogger, en cette qualité, assume et respecte l'ensemble des obligations qui sont celles des hébergeurs à savoir : détenir et conserver "les données de nature à permettre l'identification de quiconque a contribué à la création du contenu", supprimer promptement les contenus illicites, réagir aux notifications ou encore de mettre en œuvre des moyens de lutter contre la diffusion de contenus pédo-pornographiques ou contraire à l'article 24 de la loi de 1881.

Et Me Barbry de conclure qu'il serait préférable pour un blogueur de se considérer comme hébergeur des commentaires plutôt que comme leur éditeur, le premier status étant plus protecteur que le second dans le cadre de la LCEN. Les contraintes paraissent tout à fait surmontables (à condition que le juge accepte que l'obligation d'identification puisse se résumer à stocker une simple adresse IP).

J'avoue que j'aimerais beaucoup héberger un avis éclairé sur la question, y a t'il un avocat dans la salle ?

1 Trackback

Blogger : h�bergeur ou �diteur ? depuis L�S �log - CyberSDF sur 5 avril 2005 23h05

Padawan nous montre du doigt une r�flexion de Ma�tre Eric Barbry publi�e dans LeJournalDuNet qui peu se r�sumer en : Le blogger est il h�bergeur ou �diteur des commentaires publi�s ? Pour moi la r�ponse va de soit : la... Lire la suite

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