Aubergiste ou charcutier ?

Où l'on reparle de la responsabilité des blogueurs chez Veuve Tarquine qui reprend un billet de Laure Marino, La vogue du blog dans la vague des responsabilités.

Contrairement à Maître Eric Barbry qui pense que les blogueurs pourraient être considérés comme hébergeurs des commentaires d'autrui, Laure en doute fortement :

En 2002 et 2003, la jurisprudence a confirmé la responsabilité de l’organisateur du forum pour les propos tenus par les participants. En corollaire, elle a aussi affirmé le pouvoir d’exclusion (et donc de censure) de l’organisateur, qui peut bouter un intervenant hors du forum. Transposant ces précédents, on peut penser que l’auteur d’un blog sera responsable des commentaires laissés sur son blog. On peut ajouter qu’il pourrait pareillement les censurer, juste contrepartie de sa responsabilité. Certes, certains voudraient lui attribuer la qualité d’hébergeur, pour limiter sa responsabilité. Cette analyse ne nous paraît pas pertinente. Tel Janus, le blog présente ainsi une double nature. Moitié site, moitié forum, il hérite des régimes juridiques respectifs de ses deux ascendants.

Eolas avait déjà abordé ce sujet dans un billet sur la responsabilité des blogueurs, en indiquant que la loi (la LCEN) est muette sur le sujet et que c'est au juge de trancher. Il faudra donc attendre une jurisprudence (y a t-il un candidat chez qui l'on pourrait troller méchamment pour accélérer les choses ?). Le nombre de blogs augmentant, la probabilité que quelqu'un voit sa responsabilité engagée à cause des commentaires de tiers publiés sur son blog augmente également (et ce d'autant plus que la plupart des blogueurs ne sont pas conscients de leurs responsabilités et des risques attachés à la publication en ligne).

Si je raisonne comme les coupeurs de cheveux en quatre juristes que j'ai l'heur de côtoyer, mon intérêt est de réduire les risques par tous les moyens, donc ici de prétendre être simple hébergeur des commentaires des tiers, mais également de ne pas hésiter à censurer tout ce qui me paraît litigieux. Les plus paranos prudents préféreront une modération des commentaires a priori, encore que dans un tel cas, je vois mal comment prétendre un seul instant en être seulement hébergeur, tant l'acte de choisir de publier un commentaire me semble similaire à un choix éditorial. La modération a priori a ses avantages (du moins du point de vue juridique), mais n'aurait-elle pas un inconvénient de taille : celui de prouver ipso facto qu'un commentaire a été porté à la connaissance de l'auteur du site avant sa publication, chargeant d'autant plus sa responsabilité s'il choisit de le publier ? De même, la capacité qui m'est donnée de charcuter d'éditer tout ou partie d'un commentaire peut-elle être considérée comme un acte éditorial m'en rendant par conséquent l'éditeur (j'aurais tendance à dire que oui) ? Un autre élément vient s'ajouter au débat hébergeur/éditeur, celui de la propriété intellectuelle. Par exemple, les conditions de publication des commentaires chez Laurent font l'objet d'une réserve intéressante :

Conditions de publication. En publiant un commentaire, vous reconnaissez autoriser l'éditeur de ce blogue : - à reproduire, distribuer et communiquer votre commentaire au public, à titre gratuit, pour la durée légale de la protection du droit d’exploitation prévu par la loi, sans limitation de lieu, ni de support, - le droit de supprimer tout ou partie de votre commentaire, sans avoir de justification particulière à vous fournir.

La première réserve (fort prudente), change-t-elle les données en matière de responsabilité ?

Il reste un problème de poids : l'identification des auteurs de commentaires. On sait que la collecte des adresses IP est la seule information vaguement tangible. Vaguement parce que facilement contournable ou inutile, et même dans les cas où elle pourrait permettre l'identification de l'internaute, c'est une galère abominable pour y arriver. Je me demande à qui incombe la charge de l'identification de l'auteur d'un commentaire litigieux, j'ose espérer que ce n'est pas à l'auteur d'un blog s'il est en défense dans une affaire juridique. Je me demande également, dans le cas où un commentaire porte préjudice à un tiers et que son auteur est impossible à retrouver, s'il y a transfert de responsabilité sur le blogueur.

Il devient urgent de se pencher sur des conseils pratiques de chartes d'utilisation des blogs, pour à la fois sensibiliser les blogueurs à leurs responsabilités, et les protéger au mieux. D'autant plus que l'immense majorité des internautes n'ont toujours pas la moindre idée de ce qu'est un blog.

Note aux lecteurs : je ne suis pas juriste, je ne donne pas de conseils juridiques, vous êtes seuls responsables de ce que vous faites avec ce blog (d'ailleurs je me demande vraiment ce que vous pouvez bien faire avec ce blog). Et puis de toute façon je n'en suis pas l'éditeur, c'est le blog de mon chat (laissez-lui un commentaire mais faites attention, il griffe).

1 Trackback

4 commentaires

"Conditions de publication. En publiant un commentaire, vous reconnaissez autoriser l'éditeur de ce blogue : - à reproduire, distribuer et communiquer votre commentaire au public, à titre gratuit, pour la durée légale de la protection du droit d’exploitation prévu par la loi, sans limitation de lieu, ni de support, - le droit de supprimer tout ou partie de votre commentaire, sans avoir de justification particulière à vous fournir."
Ca veut dire que si j'écris sur son blog "La guerre c'est pas bien" et qu'il transforme mon commentaire en "La guerre c'est bien", je n'ai qu'a fermer ma gueule ? D'accord je n'ai qu'a écrire comme il faut mais je trouve qu'il pousse le bouchon un peu loin.

Ce n'est pas du tout comme ça que je l'interprète (et ça m'étonnerait beaucoup du bonhomme qu'il l'interprète aussi comme ça).

« Je me demande à qui incombe la charge de l'identification de l'auteur d'un commentaire litigieux, j'ose espérer que ce n'est pas à l'auteur d'un blog s'il est en défense dans une affaire juridique. »

Aucun risque, la seule chose que l'on puisse exiger de lui c'est de fournir les information en sa possession (par exemple l'adresse IP si son logiciel de blogging la conserve)

« Je me demande également, dans le cas où un commentaire porte préjudice à un tiers et que son auteur est impossible à retrouver, s'il y a transfert de responsabilité sur le blogueur. »

1382 du Code civil ! Seule la faute peut engager la responsabilité d'un blogueur. Pour engager sa responsabilité, il faut prouver sa faute per-so-nnelle.

Ne pas pouvoir identifier un commentateur n'est bien évidemment pas une faute. Donc il ne peut en être tenu pour responsable (en revanche il pourrait l'être s'il n'a pas retiré un commentaire dont il savait qu'il portait préjudice à un tiers).

Mes conditions de publication visent les droits d'auteurs et ne concernent pas la responsabilité (car c'est un autre sujet assez trouble...).
M. Steph K., je parle de suppression totale, ou partielle, pas de modification.

Laisser un commentaire

En laissant un commentaire, vous acceptez la politique des commentaires de ce blog.

Archives mensuelles

Notes récentes