RSS et les 40 voleurs

Cédric Manara publie une lettre ouverte à l'attention du Dico du Net qui republie les billets de son blog Domain Name / Nom de Domaine sans toutefois respecter les conditions de la licence CC qu'il a choisie :

Aux termes de cette licence - que vous connaissez par ailleurs car vous l'avez-vous même adoptée pour vos propres contenus,- chacun est libre de reproduire, distribuer et communiquer mes créations, sous trois conditions : - citer le nom de l'auteur - pas de modification, de transformation ou d'adaptation - pas d'utilisation à des fins commerciales Je remarque que, pour chacun des billets que vous reprenez, c'est la source de publication qui est mentionnée, et non le nom de l'auteur. Par ailleurs, les hyperliens figurant dans les textes originaux ne sont pas repris sur votre site. Surtout, je constate que la reproduction des textes est précédée et/ou suivie de publicités (annonces Google) et qu'il y a aussi en marge des liens commerciaux.

Le mois dernier, Jason Calacanis (Weblogs Inc) s'était déjà plaint de ce phénomène.

Comme le montre ce commentaire d'un lâche anonyme bien peu éclairé, beaucoup de gens prennent les fils RSS pour des permis de piller à volonté :

Visiblement vous n'avez pas compris le principe du fil rss. Si vous ne souhaitez pas voir votre travail repris ailleurs, enlevez le fil rss.

Publier un contenu via un fil RSS est un simple procédé technique, aucunement différent de le publier en HTML via un serveur HTTP, ce ne sont que des protocoles informatiques qui ne préjugent et ne limitent en rien les droits sous lesquels l'auteur publie son contenu. Avec un tel raisonnement, on pourrait donc dire que dès lors que quelqu'un publie quelque chose sur internet, vaste réseau public mondial ouvert à tous et spécialement conçu pour diffuser facilement du contenu, il donne à tout le monde une autorisation de libre copie. C'est évidemment faux.

La montée en puissance de la première régie publicitaire mondiale (dont mon ami Patrick chante les louanges ;-)) va multiplier ce phénomène. Le Dico du Net est un exemple parmi tant d'autres d'initiatives qui se réduisent à republier le contenu créé par d'autres et se rémunérer via la publicité sur le trafic généré. Personnellement je ne juge pas du modèle de business en question, mais je suis tout à fait d'accord avec Cédric, republier du contenu pour l'entourer de publicités est une utilisation commerciale, en violation de la licence qu'il a choisie.

17 commentaires

Sans parler des sites qui agrègent des contenus provenant de fils RSS dans le seul but d'obtenir des hits (et des clics sur des liens sponsorisés) provenant de moteurs de recherche, ce qui ne semble pas a priori être le cas du DIco du Net.

À ce sujet, lire par exemple : RSS Etiquette.

J'ai souvent rencontré ce genre de personnes qui croient que parce que c'est disponible, c'est utilisable; de la critique d'un bloggueur que j'aime suivre, reprise sans le citer, à un gentil gars qui a compilé des tas de documents trouvés sur le net pour "virer les pubs, les mauvaises mises en page", et qui en plus a pris la mouche quand on lui a dit.

Cédric

Bonjour François,

Je me souviens que nous avions eu une discussion à ce sujet lors d'un Paris Carnet il y a quelques mois. Voilà typiquement le genre de cas que j'évoquais; son interprétation au regard du texte de CC est très hasardeuse, et Cedric Manara qui est juriste doit s'en douter.

Peut-on vraiment affirmer que les bénéfices réalisés via les google ads constituent une exploitation commerciale du texte cité ou bien une exploitation commerciale du site le Dico du Net?
La loi reconnaît la qualité d'auteur à celui qui réalise une anthologie. Donc le site le Dico du Net est une oeuvre à part entière qui peut être régie par une autre licence que celles attachées aux oeuvres reproduites. Ceci est bien précisé dans les définitions de CC

""Collective Work" means a work, such as a periodical issue, anthology or encyclopedia, in which the Work in its entirety in unmodified form, along with a number of other contributions, constituting separate and independent works in themselves, are assembled into a collective whole. A work that constitutes a Collective Work will not be considered a Derivative Work (as defined below) for the purposes of this License."

Par ailleurs, la définition du non-commercial (définition négative) pose énormément de problèmes. Voir à ce propos l'analyse du juriste, Mikael Pawlo, qui a participé à l'adaptation suédoise des licences CC. C'est fastidieux (comme tout ce qui touche aux CC d'ailleurs!), mais très instructif.

Je lance le débat : doit-on chercher des noises à Google parce qu'il reprend le contenu de votre site pour mieux vendre ses publicités ?

Concernant l'aggrégation, il manque clairement un procédé technique permettant d'inclure les licences CC (machine-readable) dans le fil RSS. Ainsi les aggrégateurs pourraient-ils prendre automatiquement des décisions sur l'inclusion desdits articles.

Par ailleurs, l'aggrégation est en elle-même de la publicité pour les articles repris, puisqu'elle permet de faire connaitre des contenus. Je préfère personnellement que mes articles soient repris (avec un lien vers mon site) plutôt qu'ignorés.

Et vous ?

Stéphane, que je sache Google ne reproduit pas l'intégralité du contenu des sites, et Google envoie les internautes vers le site d'origine. Et quand tu affiches une page en cache, il n'y a pas de pub. Le contexte est clairement la recherche, pas la lecture.

Je crois bien qu'il est possible d'inclure les termes d'une licence dans le flux RSS (à vérifier). Il n'empêche que le droit est le droit et qu'un procédé technique ne le change pas, c-à-d que l'absence de licence dans le flux n'égale pas l'absence de droits.

Pour finir, tu peux parfaitement autoriser la reprise intégrale de tes articles, de même que d'autres peuvent l'interdire. Je veux juste insister sur l'amalgame que certains font entre RSS et copie sans vergogne.

Mais finalement quel recours peut-on avoir lorsque l'on se rend compte que la licence Creative Commons que l'on a dûment signalée sur son site n'est pas respectée ? Bon je suppose que c'est sur le blog de CC que je devrais poser cette question mais cette lettre et les échanges qui suiivent me donne à réfléchir.

Hello !

Pour avoir été confronté au problème, avec un interlocuteur quelque peu agressif (je l'ai appelé) de plus persuadé qu'il lui suffisait d'indiquer le nom de l'auteur pour pouvoir copier l'intégralité de mon blog (il ne s'agissait plus d'un billet ou deux mais de tous mes billets, donc), et au vu de certains commentaires, j'ai pris la peine de détailler les articles du Code de la Propriété Intellectuelle applicables, dans ce billet: "les pillards... au pilori ?"

En ce qui me concerne, je ne suis pas favorable aux licences creative commons. Elles sont globalement moins favorables aux auteurs que le droit existant, qui s'applique "par défaut" et, de plus, je crains que leur multiplication laisse croire à certains que, s'il n'y a pas de licence, alors le contenu est libre de droits - c'est un peu ce que l'on m'a répondu - alors que c'est précisément l'inverse : à défaut d'indication d'une licence creative commons, le droit commun du CPI s'applique...

Une pétition et un linchage public contre dicodunet, y en a marre de ce site sans intérêt que google digère sans aucune objection

@pagetronic : je ne comprends pas le sens de ton dernier commentaire. Je n'ai strictement rien à voir avec l'affaire à laquelle tu fais référence (mais qui est une bonne illustration du sujet ceci dit).

C'était une blague,
je sais bien que tu n'as rien à voir avec ce site mais ca doit te faire plaisir de constater que c'est le tour du voleur d'être volé ;)

Bonjour,

j'ai une petite question concernant l'exploitation des flux RSS au sein d'un site commercial.

J'ai l'intention de monter un site commercial qui vendra des produits et des services et je souhaiterais agrémenter mon contenu par des flux RSS provenant des sites tiers (blogs, sites d'information...)
Est que j'ai le droit légalement d'héberger ces flux RSS alors que je vends quelque chose sur mon site?

Merci de votre réponse et vraiment bravo pour ce blog complet!

A plus tard

Simon

@Simon : il vous appartient de vérifier sous quelles conditions chacun de ces flux est publié et si sa copie est autorisée pour un usage commercial. En l'absence de licence explicite de type Creative Commons (avec autorisation d'utilisation commerciale), c'est le copyright qui s'applique (ce qui veut dire : non, sauf autorisation explicite de l'auteur du flux). Je conseille de contacter les auteurs des flux.

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